Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

K LUXURY COLLECTION
PS VAL, SARL
LES CHALETS DE PRALONG, SARL

Numéro de dépôt :
3952064
Date de dépôt :
09/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
K LUXURY COLLECTION de PS VAL

Présentation de la marque K LUXURY COLLECTION

Déposée le 9 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PS VAL et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHALETS DE PRALONG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « K LUXURY COLLECTION »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) PS VAL domicilié(e) route de l'altiport - 73120 - ST BON COURCHEVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES CHALETS DE PRALONG domicilié(e) route de l'altiport - 73120 - ST BON COURCHEVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PS VAL, M. HERVE LEPESANT domicilié(e) route de l'altiport - 73120 - ST BON COURCHEVEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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PS VAL, SARL - route de l'altiport - 73120 - ST BON COURCHEVEL - France - SIREN 4

LES CHALETS DE PRALONG, SARL - route de l'altiport - 73120 - ST BON COURCHEVEL - France - SIREN 4


PS VAL, M. HERVE LEPESANT - route de l'altiport - 73120 - ST BON COURCHEVEL - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 2 juillet 2013 - Rejet total n°604322 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-02

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants.